Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOTAN
OUEST ELEVAGE Société coopérative d'intérêt collectif agricole-société anonyme

Numéro de dépôt :
97709833
Date de dépôt :
19/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/12/2017

Présentation de la marque BIOTAN

Déposée le 19 décembre 1997 par la société OUEST ELEVAGE Société coopérative d'intérêt collectif agricole-société anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BIOTAN »

Le déposant est la société OUEST ELEVAGE Société coopérative d'intérêt collectif agricole-société anonyme domicilié(e) Lesgall-Ploudaniel,29260 PLOUDANIEL (dossier no 2358064) - 29260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2358064) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOTAN est expirée depuis le 19 décembre 2017.

OUEST ELEVAGE Société coopérative d'intérêt collectif agricole-société anonyme a également déposé les autres marques suivantes : CHANTE PALAIS , FARCI DELICES , RUMITONIC , GRATIVIANDES , RUMHYDRAT , FIBREX , HYDROPIG , ACIDO FREDDO , ORIFLAMME , VERUSPRAY


OUEST ELEVAGE Société coopérative d'intérêt collectif agricole-société anonyme - Lesgall-Ploudaniel,29260 PLOUDANIEL (dossier no 2358064) - 29260 - France


IDEAMARQUES - 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2358064) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2007 n°2358064 - Publication au BOPI 2007-12-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Aliments pour animaux dont substances alimentaires fortifiantes, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.