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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OUEST ELECTRIQUE
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BAT TERRY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAT TERRY
OUEST ELECTRIQUE, SARL

Numéro de dépôt :
3842378
Date de dépôt :
24/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2021
BAT TERRY de OUEST ELECTRIQUE

Présentation de la marque BAT TERRY

Déposée le 24 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OUEST ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAT TERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OUEST ELECTRIQUE domicilié(e) 70 boulevard georges pompidou - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 392 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUEST ELECTRIQUE domicilié(e) 70 boulevard georges pompidou - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France.

La marque BAT TERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842378.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAT TERRY est expirée depuis le 24 juin 2021.


OUEST ELECTRIQUE, SARL - 70 boulevard georges pompidou - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France - SIREN 531392395


OUEST ELECTRIQUE - 70 boulevard georges pompidou - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.