Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TTT TERRES TERROIRS ET TERRITOIRES VUES PERSPECTIVES ET SATELLITES DE LA FRANCE
Ouest Editions (s.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
1738943
Date de dépôt :
11/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/1999
TTT TERRES TERROIRS ET TERRITOIRES VUES PERSPECTIVES ET SATELLITES DE LA FRANCE de Ouest Editions

Présentation de la marque TTT TERRES TERROIRS ET TERRITOIRES VUES PERSPECTIVES ET SATELLITES DE LA FRANCE

Déposée le 11 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ouest Editions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TTT TERRES TERROIRS ET TERRITOIRES VUES PERSPECTIVES ET SATELLITES DE LA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ouest Editions domicilié(e) 1 rue de La Noe, 44071 Nantes 03 - France.

La marque TTT TERRES TERROIRS ET TERRITOIRES VUES PERSPECTIVES ET SATELLITES DE LA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TTT TERRES TERROIRS ET TERRITOIRES VUES PERSPECTIVES ET SATELLITES DE LA FRANCE est expirée depuis le 11 octobre 1999.

Ouest Editions a également déposé les autres marques suivantes : BIBLIOTHEQUE EUROPEENE POUR LA FORMATION B.E.F. , HISTOIRE VISUELLE DES VILLES DE FRANCE


Ouest Editions (s.a.r.l.) - 1 rue de La Noe, 44071 Nantes 03 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, livres et périodiques. Education et divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.