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Marques déposées par Ouest EcoConstruction
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OUEST ECOCONSTRUCTION MAISON A OSSATURE BOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUEST ECOCONSTRUCTION MAISON A OSSATURE BOIS
Ouest EcoConstruction, Bernard PELTIER

Numéro de dépôt :
3810318
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2021
OUEST ECOCONSTRUCTION MAISON A OSSATURE BOIS de Ouest EcoConstruction

Présentation de la marque OUEST ECOCONSTRUCTION MAISON A OSSATURE BOIS

Déposée par voie électronique le 28 février 2011 par Ouest EcoConstruction auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OUEST ECOCONSTRUCTION MAISON A OSSATURE BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est Ouest EcoConstruction, Bernard PELTIER domicilié(e) Agissant pour le compte de la société "Ouest EcoConstruction" en cours de formation, Le Peillac 35770 Vern sur Seiche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard PELTIER domicilié(e) Le Peillac 35770 Vern sur Seiche - France.

La marque OUEST ECOCONSTRUCTION MAISON A OSSATURE BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810318.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUEST ECOCONSTRUCTION MAISON A OSSATURE BOIS est expirée depuis le 28 février 2021.


Ouest EcoConstruction, Bernard PELTIER - Agissant pour le compte de la société "Ouest EcoConstruction" en cours de formation, Le Peillac 35770 Vern sur Seiche - France


Bernard PELTIER - Le Peillac 35770 Vern sur Seiche - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 15 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604703 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15

Constructions non métalliques ; béton ; bois de construction ; bois façonnés ;

Informations en matière de construction ; Maçonnerie.