Déposée le 9 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) OUEST CONSULTANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NEW SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-29 du 21 juillet 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUEST CONSULTANT domicilié(e) Allée de Coat A Noz,35135 CHANTEPIE (dossier no 2290283) - 35135 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 394 231 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierre LE DUFF SUPER SPORT CS 57415 domicilié(e) Allée de Coat A Noz,35574 CHANTEPIE cedex (dossier no 2290283) - 35574 - France.
La marque NEW SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEW SPORT est expirée depuis le 9 juin 2015.
OUEST CONSULTANT SA - Allée de Coat A Noz,35135 CHANTEPIE (dossier no 2290283) - 35135 - France - SIREN 305394231
Pierre LE DUFF SUPER SPORT CS 57415 - Allée de Coat A Noz,35574 CHANTEPIE cedex (dossier no 2290283) - 35574 - France
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2005 n°2290283 - Publication au BOPI 2005-06-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12
Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29
Vêtements, chaussures, chapellerie, habillement relatif au bain (vêtements, chaussures, ballons, palmes de nageur, planches de surfing), bas, bérets, blouses, caleçons, casquettes, ceintures, chandails, chaussettes, chemises, combinaisons en tous genres "à l'exception des combinaisons spéciales de protection pour aviateurs et de plongeurs", vêtements confectionnés, vêtements prêt-à-porter ou sur mesure, corsages, costumes, couches culottes, écharpes, sous-vêtements, lingerie de corps, foulards, fourrures (vêtements), gabardines, gilets, gants, imperméables, jarretelles, jarretières, jersey, jupes, manteaux, pantalons, pardessus, peignoirs, bonneterie, bottes, bottines, brodequins, pantoufles, chaussures et chaussons.Jeux à l'exclusion des paris de courses de chevaux, les jeux qui les concernent et leurs règles; Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis; décorations pour arbres de Noël
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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