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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OUEST CONSEILS ET TRAITEMENT DES EAUX
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OUEST CONSEILS ECOPHYTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUEST CONSEILS ECOPHYTO
OUEST CONSEILS ET TRAITEMENT DES EAUX, SARL

Numéro de dépôt :
3963285
Date de dépôt :
23/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2022
OUEST CONSEILS ECOPHYTO de OUEST CONSEILS ET TRAITEMENT DES EAUX

Présentation de la marque OUEST CONSEILS ECOPHYTO

Déposée le 23 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OUEST CONSEILS ET TRAITEMENT DES EAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUEST CONSEILS ECOPHYTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OUEST CONSEILS ET TRAITEMENT DES EAUX domicilié(e) PARC ACTIVITE LANSERRE, 4 RUE DE LANSERRE - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 337 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUEST CONSEILS ET TRAITEMENT DES EAUX, M. SIMON HUBERT domicilié(e) PARC ACTIVITE LANSERRE, 4 RUE DE LANSERRE - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France.

La marque OUEST CONSEILS ECOPHYTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUEST CONSEILS ECOPHYTO est expirée depuis le 23 novembre 2022.


OUEST CONSEILS ET TRAITEMENT DES EAUX, SARL - PARC ACTIVITE LANSERRE, 4 RUE DE LANSERRE - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France - SIREN 429337082


OUEST CONSEILS ET TRAITEMENT DES EAUX, M. SIMON HUBERT - PARC ACTIVITE LANSERRE, 4 RUE DE LANSERRE - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.