Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADOC
OUEST CONFORT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1412794
Date de dépôt :
04/06/1987
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
04/06/1997
ADOC de OUEST CONFORT

Présentation de la marque ADOC

Déposée le 4 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) OUEST CONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ADOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUEST CONFORT domicilié(e) 7 A, rue du Chêne Lassé, BP 23, 44801 SAINT-HERBLAIN CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean LE CLAINCHE - France.

La marque ADOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412794.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADOC est expirée depuis le 4 juin 1997.


OUEST CONFORT (S.A.) - 7 A, rue du Chêne Lassé, BP 23, 44801 SAINT-HERBLAIN CEDEX. - France


Monsieur Jean LE CLAINCHE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

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