Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ADOC
Numéro de dépôt :
1412794
Date de dépôt :
04/06/1987
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
04/06/1997
Présentation de la marque ADOC
Déposée le 4 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) OUEST CONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ADOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ADOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412794.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADOC est expirée depuis le 4 juin 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47