Déposée le 9 septembre 1994 par OUEST COMPOSITES et monsieur Dominique Le Bohes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRO MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Les déposants sont OUEST COMPOSITES domicilié(e) (dossier no 2268175) - France et monsieur Dominique Le Bohes domicilié(e) PAI DU MOUSTOIR, BP 80216,56402 AURAY Cedex (dossier no 2268175) - 56402 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OUEST COMPOSITES domicilié(e) Z.I. Moustoir, B.P. 80216,56402 AURAY (dossier no 2268175) - 56402 - France.
La marque PRO MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr. Dominique Le Bohes SARL - PAI DU MOUSTOIR, BP 80216,56402 AURAY Cedex (dossier no 2268175) - 56402 - France - SIREN 3
OUEST COMPOSITES - Z.I. Moustoir, B.P. 80216,56402 AURAY (dossier no 2268175) - 56402 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11
Inscription le 13 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236946 - Publication au BOPI 1997-05-13
Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°397003 - Publication au BOPI 2004-08-04
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2004 n°2268175 - Publication au BOPI 2004-06-28
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Appareils et instruments nautiques, bateaux à moteur et pièces de rechange. (parties de bateaux: coques, cabines, et rechanges moteur, signalisation.) Véhicules de locomotion par eau, Embarcations nautiques à moteur.Services de constructions et réparations nautiques. (réparations parties bateau et outillages signalisation, sécurité.)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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