Déposée le 9 septembre 1994 par OUEST COMPOSITES et monsieur Dominique Le Bohec
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OUEST COMPOSITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Les déposants sont OUEST COMPOSITES domicilié(e) (dossier no 2268177) - France et monsieur Dominique Le Bohec domicilié(e) PAI DU MOUSTOIR, BP 80216,56402 AURAY Cedex (dossier no 2268177) - 56402 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OUEST COMPOSITES domicilié(e) Z.I. Moustoir, B.P. 86216,56402 AURAY (dossier no 2268177) - 56402 - France.
La marque OUEST COMPOSITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Dominique Le Bohec SARL - PAI DU MOUSTOIR, BP 80216,56402 AURAY Cedex (dossier no 2268177) - 56402 - France - SIREN 3
OUEST COMPOSITES - Z.I. Moustoir, B.P. 86216,56402 AURAY (dossier no 2268177) - 56402 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11
Inscription le 13 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236946 - Publication au BOPI 1997-05-13
Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°397040 - Publication au BOPI 2004-08-04
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2004 n°2268177 - Publication au BOPI 2004-06-28
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Matériaux composites, matières plastiques, ni ouvrées et polyester.Matériaux non métalliques de construction, Matériaux transportables non métalliques, Monuments non métalliques.Outillages industriels divers à savoir (carrosserie, tuyaux cuves, sanitaires, agroalimentaire.) en matières plastiques et non métalliques
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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