Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DE PAINT
Numéro de dépôt :
942344
Date de dépôt :
17/12/1975
Lieu de dépôt :
La Rochelle
Présentation de la marque DE PAINT
Déposée le 17 décembre 1975 par Ouest Chimie Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (La Rochelle), la marque française « DE PAINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DE PAINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942344.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DE PAINT est expirée depuis le 17 décembre 1985.
Ouest Chimie Industries a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-494