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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OUEST CERAMIC
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Ouest Ceramic
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ouest Ceramic
OUEST CERAMIC, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99823602
Date de dépôt :
09/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2019

Présentation de la marque Ouest Ceramic

Déposée le 9 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OUEST CERAMIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ouest Ceramic »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OUEST CERAMIC domicilié(e) Espace Activités du Grand Pli - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 715 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric GAUTHIER, Avocat, Cabinet SIZAIRE-GAUTHIER-GRIZET domicilié(e) 18 Boulevard du Maréchal Lyautey - 17000 - LA ROCHELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ouest Ceramic est expirée depuis le 9 novembre 2019.


OUEST CERAMIC, Société à Responsabilité Limitée - Espace Activités du Grand Pli - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France - SIREN 432715936


Eric GAUTHIER, Avocat, Cabinet SIZAIRE-GAUTHIER-GRIZET - 18 Boulevard du Maréchal Lyautey - 17000 - LA ROCHELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Inscription le 16 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°495408 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-16

Inscription le 16 mars 2009 - Changement de dénomination n°495409 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-16

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2009 n°2414097 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-27

Inscription le 13 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540693 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-13

Carrelage sanitaire (matériaux non métalliques).