Marque enregistrée - Marque en vigueur

Distribution OuestBoissons
OUEST BOISSONS DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
4091217
Date de dépôt :
16/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/05/2024
Distribution OuestBoissons de OUEST BOISSONS DISTRIBUTION

Présentation de la marque Distribution OuestBoissons

Déposée le 16 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OUEST BOISSONS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Distribution OuestBoissons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OUEST BOISSONS DISTRIBUTION domicilié(e) KERIQUELLAN - 56400 - BRECH - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 255 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUEST BOISSONS DISTRIBUTION, M. DECRE PASCAL domicilié(e) KERIQUELLAN - 56400 - BRECH - France.

La marque Distribution OuestBoissons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Distribution OuestBoissons arrivera à expiration en date du 16 mai 2024.

OUEST BOISSONS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : SPIRITS & CO , VINS & CO , LE SECRET DES VIGNES , bières & co , BIERES & CO , Cave & Drive , BARISTA & CO , carte des bières , CAFES & CO , Cave & Drive


OUEST BOISSONS DISTRIBUTION, SAS - KERIQUELLAN - 56400 - BRECH - France - SIREN 504255100


OUEST BOISSONS DISTRIBUTION, M. DECRE PASCAL - KERIQUELLAN - 56400 - BRECH - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Inscription le 6 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784552 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-06

Huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Distribution (livraison de produits).