Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Cave & Drive
Ouest Boissons Distribution, SAS M. Jean-Michel Beaulieu
Numéro de dépôt :
4002140
Date de dépôt :
30/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Cave & Drive
Déposée par voie électronique le 30 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ouest Boissons Distribution et monsieur Jean-Michel Beaulieu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Cave & Drive »
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Ouest Boissons Distribution domicilié(e) Keriquellan en Brech, BP 215 - 56402 - Auray Cedex - France et monsieur Jean-Michel Beaulieu domicilié(e) ZI de la Guénaudière, 9 Rue de la Lande du Bas, BP 50547 - 35300 - Fougères Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Michel Beaulieu domicilié(e) ZI de la Guénaudière, 9 Rue de la Lande du Bas, BP 50547 - 35300 - Fougères Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ouest Boissons Distribution, SAS - Keriquellan en Brech, BP 215 - 56402 - Auray Cedex - France
M. Jean-Michel Beaulieu - ZI de la Guénaudière, 9 Rue de la Lande du Bas, BP 50547 - 35300 - Fougères Cedex - France
M. Jean-Michel Beaulieu - ZI de la Guénaudière, 9 Rue de la Lande du Bas, BP 50547 - 35300 - Fougères Cedex - France
Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Inscription le 3 février 2015 - Rejet total n°642003 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03
Huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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