Déposée le 14 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OUEST BIOELECTRICITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « THERABIOMAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OUEST BIOELECTRICITE domicilié(e) 41 AVENUE EUROPE - 78140 - VELIZY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OUEST BIOELECTRICITE domicilié(e) 41 AVENUE EUROPE - 78140 - VELIZY - France.
La marque THERABIOMAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERABIOMAG est expirée depuis le 14 novembre 2022.
OUEST BIOELECTRICITE, SARL - 41 AVENUE EUROPE - 78140 - VELIZY - France
OUEST BIOELECTRICITE - 41 AVENUE EUROPE - 78140 - VELIZY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2012 n°2512341 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-15
Générateur de champs magnétiques à usage médical ou non dentaire, vétérinaire, assistance médicale
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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