Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSYNTECH
OUEST AROMATIQUES

Numéro de dépôt :
97667263
Date de dépôt :
06/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2007

Présentation de la marque BIOSYNTECH

Déposée le 6 mars 1997 par la société OUEST AROMATIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOSYNTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la société OUEST AROMATIQUES domicilié(e) Siège social: Chemin de la Chapelle Rousselin, 49120 SAINT LEZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 262 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAINTRIER & ASSOCIES Avocats à la Cour - France.

La marque BIOSYNTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSYNTECH est expirée depuis le 6 mars 2007.


OUEST AROMATIQUES - Siège social: Chemin de la Chapelle Rousselin, 49120 SAINT LEZIN - France - SIREN 409262367


CHAINTRIER & ASSOCIES Avocats à la Cour - France


Inscription le 2 mars 2004 - Gage constitué n°387945 - Publication au BOPI 2004-03-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, emplâtres; matériel pour pansements (à l'exception des instruments), matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.