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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OUEST 2001
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COLECTOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLECTOM
OUEST 2001 (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1686340
Date de dépôt :
19/04/1988
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
19/04/1998

Présentation de la marque COLECTOM

Déposée le 19 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OUEST 2001 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « COLECTOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OUEST 2001 domicilié(e) 16 impasse Armor B.P. 49, 29170 FOUESNANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel PRONOST - France.

La marque COLECTOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLECTOM est expirée depuis le 19 avril 1998.


OUEST 2001 (S.A.R.L.) - 16 impasse Armor B.P. 49, 29170 FOUESNANT - France


Michel PRONOST - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Logiciel de gestion technico-économique des camions et des tournées de collecte de déchets urbains

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.