Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ouéléla Méduse
Ouéléla Méduse, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3785862
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2020
Ouéléla Méduse de Ouéléla Méduse

Présentation de la marque Ouéléla Méduse

Déposée le 29 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ouéléla Méduse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ouéléla Méduse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ouéléla Méduse domicilié(e) 5 rue Sainte Catherine - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 009 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ouéléla Méduse domicilié(e) 5 rue Sainte Catherine - 69001 - LYON - France.

La marque Ouéléla Méduse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785862.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ouéléla Méduse est expirée depuis le 29 novembre 2020.

Ouéléla Méduse a également déposé les autres marques suivantes : OUELELA


Ouéléla Méduse, S.A.S. - 5 rue Sainte Catherine - 69001 - LYON - France - SIREN 528009954


Ouéléla Méduse - 5 rue Sainte Catherine - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 25 août 2011 - Rejet partiel n°556719 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Couches en matières textiles.