Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RM Raisonnablement Minimaliste
OUDRY Jean Claude

Numéro de dépôt :
95603933
Date de dépôt :
26/12/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2005

Présentation de la marque RM Raisonnablement Minimaliste

Déposée le 26 décembre 1995 par OUDRY Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RM Raisonnablement Minimaliste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est OUDRY Jean Claude, domicilié(e) 26, quai Duperré, 17000 La Rochelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUDRY Jean Claude - France.

La marque RM Raisonnablement Minimaliste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RM Raisonnablement Minimaliste est expirée depuis le 26 décembre 2005.

OUDRY Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : MC 2 , HALIOTIS , ESCAPE , BRAIN ENERGIZED , STRONGWOOD , YES YACHTS EQUIPEMENTS SERVICES


OUDRY Jean Claude - 26, quai Duperré, 17000 La Rochelle - France


OUDRY Jean Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Inscription le 28 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374614 - Publication au BOPI 2003-07-28

Inscription le 17 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240202 - Publication au BOPI 1997-07-17

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Bateau à voile et/ou à moteur