Marque expirée - Marque en non vigueur
LES PETOULES DE CLAPIERS
Numéro de dépôt :
3433442
Date de dépôt :
08/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
08/06/2016
Présentation de la marque LES PETOULES DE CLAPIERS
Déposée le 8 juin 2006 par OUDOT Stéphane et OUDOT Nadine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LES PETOULES DE CLAPIERS »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETOULES DE CLAPIERS est expirée depuis le 8 juin 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45
Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28