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Marques déposées par OUDOT de DAINVILLE
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M.O.D.D
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

M.O.D.D
OUDOT de DAINVILLE, charles
IMAN MORSHÉDI

Numéro de dépôt :
3569576
Date de dépôt :
15/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
M.O.D.D de OUDOT de DAINVILLE

Présentation de la marque M.O.D.D

Déposée le 15 avril 2008 par OUDOT de DAINVILLE et IMAN MORSHÉDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M.O.D.D »

Les déposants sont OUDOT de DAINVILLE, charles domicilié(e) 98 RUE LAFAYETTE,75010 PARIS - 75010 - France et IMAN MORSHÉDI domicilié(e) 6 ALLÉE DES BOUGAINVILLIERS,78450 CHAVENAY - 78450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, charles OUDOT de DAINVILLE domicilié(e) 3 PARC DU CHATEAU,78430 LOUVECIENNES - 78430 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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OUDOT de DAINVILLE, charles - 98 RUE LAFAYETTE,75010 PARIS - 75010 - France

IMAN MORSHÉDI - 6 ALLÉE DES BOUGAINVILLIERS,78450 CHAVENAY - 78450 - France


charles OUDOT de DAINVILLE - 3 PARC DU CHATEAU,78430 LOUVECIENNES - 78430 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493488 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

– recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. – études de projets techniques. – architecture. – décoration intérieure. – service de dessinateurs d'arts graphiques. – stylisme (esthétique industrielle).