Accueil marques.expert
/
Marques déposées par OUCHCHANE Brahim
/
LES BRODERIES DE CILAOS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES BRODERIES DE CILAOS
OUCHCHANE Brahim

Numéro de dépôt :
99780408
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque LES BRODERIES DE CILAOS

Déposée le 12 mars 1999 par OUCHCHANE Brahim auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES BRODERIES DE CILAOS »

Le déposant est OUCHCHANE Brahim, domicilié(e) 39, rue du Vernay, 42000 St Etienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUCHCHANE Brahim - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

OUCHCHANE Brahim a également déposé les autres marques suivantes : ECTEL


OUCHCHANE Brahim - 39, rue du Vernay, 42000 St Etienne - France


OUCHCHANE Brahim - France


Inscription le 10 février 2000 - Rejet total n°295182 - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 2000-02-10

Dentelles et broderies Vêtements (habillement) Nappes et serviettes de table en matière textile.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.