Déposée le 28 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OUBRY ELECTRONIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DESIGN-TRONIC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OUBRY ELECTRONIC domicilié(e) 31 rue du Canal,59400 CAMBRAI - 59400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 241 686 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203,42005 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN-TRONIC est expirée depuis le 28 octobre 2018.
OUBRY ELECTRONIC Société par Actions Simplifiée - 31 rue du Canal,59400 CAMBRAI - 59400 - France - SIREN 381241686
CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203,42005 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49
Clapets de machines ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; moteurs hydrauliques ; appareils de manutention (chargement et déchargement) ; pompes (parties de machines ou de moteurs) ; dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture de portes (parties de machines) ; dispositifs pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes (parties de machines) ; régulateurs et soupapes de pression (parties de machines) ; régulateurs (parties de machines) ; régulateurs d'eau d'alimentation ; robinets (parties de machines ou de moteurs) ; vannes (parties de machines) ; vérins (machines) ; pompes à vide (machines) ; transmission hydraulique pour machines. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; accouplements électriques ; accumulateurs électriques ; amplificateurs ; armoires de distribution (électricité) ; bobines électriques ; boîtes à clapets (électricité) ; boîtes de branchement, de dérivation, de jonction, de connexion (électricité) ; bornes (électricité) ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles électriques ; gaines et manchons de jonction pour câbles électriques ; cache-prise canalisations électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques d'identification ; lecteurs de codes à barres ; collecteurs électriques ; tableaux de commande (électricité) ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; commutatrices ; condensateurs électriques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériels pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; batteries électriques ; canalisations électriques ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; fils d'identification pour fils électriques ; fils électriques ; gaines d'identification pour fils électriques ; appareils de haute fréquence ; limiteurs (électricité) ; cartes et fils magnétiques ; appareils pour le mesurage de la vitesse (photographie) ; appareils électriques de mesure ; appareils de mesure de précision ; appareils pour la mesure des distances ; instruments de mesures ; microprocesseurs ; modems ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; instruments pour la navigation ; enregistreurs de pression ; puces (circuits intégrés) ; régulateurs (variateurs) de lumière ; variomètres ; régulateurs contre les surtensions ; régulateurs de voltage pour véhicules ; relais électriques ; transistors (électronique) ; valves solénoïdes (interrupteurs électromagnétiques) ; connecteurs ; tableaux de connexion ; connexions ; appareils électriques de contrôle ; convertisseurs électriques ; coupe-circuit ; gaines pour câbles électriques ; prises de courant ; redresseurs de courant ; pupitres et tableaux de distribution (électricité) ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; inclinomètres ; indicateurs (électricité) ; indicateurs de vitesse ; appareils pour le traitement de l'information ; interrupteurs ; appareils et instruments de pesage ; machines de pesage ; semi-conducteurs ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux ; émetteurs de signaux électroniques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; tableaux d'affichages électroniques ; tableaux de commande et de distribution (électricité) ; tableaux de connexion ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; systèmes de communication “ bus CAN ” ; appareils de codage ; codage des informations.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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