Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

PIERRE CHATEL
OUAZANA Michel

Numéro de dépôt :
3275977
Date de dépôt :
20/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PIERRE CHATEL de OUAZANA Michel

Présentation de la marque PIERRE CHATEL

Déposée le 20 février 2004 par OUAZANA Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIERRE CHATEL »

Le déposant est OUAZANA Michel domicilié(e) 21, rue Pierre Curie,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUAZANA Michel domicilié(e) 21, rue Pierre Curie,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIERRE CHATEL est expirée depuis le 20 février 2014.

OUAZANA Michel a également déposé les autres marques suivantes : GIL D'AURAY , PEPPER & TOMATO , MANAGING , GIORGIO MORELLO , REQUIRED , EXPLO. , CHIC & CHARME


OUAZANA Michel - 21, rue Pierre Curie,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France


OUAZANA Michel - 21, rue Pierre Curie,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Inscription le 2 novembre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°509107 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 16 avril 2013 - Renonciation totale n°599330 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-16

Vêtements, chaussures, chapellerie.Cuir, imitations cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : Bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (porte-feuilles) ; porte-documents ; porte-feuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; havresacs ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Appareils photographiques, cinématographiques, optiques, disques acoustiques, lunettes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.