Déposée le 4 octobre 1996 par OUAZANA MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PEPPER & TOMATO »
Le déposant est OUAZANA MICHEL domicilié(e) 21 RUE PIERRE CURIE,94140 ALFORTVILLE (dossier no 2340131) - 94140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL OUAZANA domicilié(e) 21 RUE PIERRE CURIE,94140 ALFORTVILLE (dossier no 2340131) - 94140 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OUAZANA MICHEL - 21 RUE PIERRE CURIE,94140 ALFORTVILLE (dossier no 2340131) - 94140 - France
MICHEL OUAZANA - 21 RUE PIERRE CURIE,94140 ALFORTVILLE (dossier no 2340131) - 94140 - France
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2007 n°2340131 - Publication au BOPI 2007-04-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46
Inscription le 21 février 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°717192 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-21
Vêtements, chaussures, chapellerie.Cuir, imitations cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: Bourses; bourses en mailles non en métaux précieux; étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie; mallettes pour documents; porte-cartes (portefeuilles); porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie non en métaux précieux; porte-musique; sacs à main; serviettes (maroquinerie); cartables et serviettes d'écoliers; filets à provisions; havresacs; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir); sacoches à outils (vides); sacs à dos; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); boîtes en cuir ou en carton-cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Appareils photographiques, cinématographiques, optiques, disques acoustiques, lunettes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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