Déposée le 27 janvier 1995 par OUAZANA Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GIL D'AVRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-10 du 10 mars 1995.
Le déposant est OUAZANA Michel, domicilié(e) 21, rue Pierre Curie, 94140 ALFORTVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUAZANA Michel - France.
La marque GIL D'AVRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OUAZANA Michel - 21, rue Pierre Curie, 94140 ALFORTVILLE - France
OUAZANA Michel - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49
Inscription le 1 juillet 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°203221 - Publication au BOPI 1996-07-01
Inscription le 15 janvier 1996 - REJET PARTIEL n°196066 - Publication au BOPI 1996-01-15
Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10
Cuir, imitations cuir, peaux d'animaux, cannes, fouets et sellerie. Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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