Déposée le 7 mai 2002 par OUATTARA MAHAMAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MAMSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-24 du 14 juin 2002.
Le déposant est OUATTARA MAHAMAN domicilié(e) 2, Rue du Mans,92250 La Garenne Colombes - 92250 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUATTARA MAHAMAN domicilié(e) 2, Rue du Mans,92250 La Garenne Colombes - 92250 - France.
La marque MAMSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAMSO est expirée depuis le 7 mai 2012.
OUATTARA MAHAMAN - 2, Rue du Mans,92250 La Garenne Colombes - 92250 - France
OUATTARA MAHAMAN - 2, Rue du Mans,92250 La Garenne Colombes - 92250 - France
Inscription le 13 août 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°375612 - Publication au BOPI 2003-08-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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