Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEZ
Monsieur Ouassini Saadna

Numéro de dépôt :
4078809
Date de dépôt :
25/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2024
FREEZ de Ouassini Saadna

Présentation de la marque FREEZ

Déposée par voie électronique le 25 mars 2014 par monsieur Ouassini Saadna auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est monsieur Ouassini Saadna domicilié(e) TOUR LERINS, 96 RUE PAUL MORIN - 92000 - NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ouassini Saadna domicilié(e) TOUR LERINS, 96 RUE PAUL MORIN - 92000 - NANTERRE - France.

La marque FREEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEZ est expirée depuis le 25 mars 2024.


Monsieur Ouassini Saadna - TOUR LERINS, 96 RUE PAUL MORIN - 92000 - NANTERRE - France


Monsieur Ouassini Saadna - TOUR LERINS, 96 RUE PAUL MORIN - 92000 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 22 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631551 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Inscription le 6 juin 2018 - Rejet partiel n°725323 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-06

Inscription le 5 novembre 2018 - Rejet partiel n°737370 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-05

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.