DOUCE VIOLENCE
Présentation de la marque DOUCE VIOLENCE
Déposée le 22 décembre 1995 par OUARAB MAHIEDDINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCE VIOLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOUCE VIOLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE VIOLENCE est expirée depuis le 22 décembre 2005.
OUARAB MAHIEDDINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05