Déposée le 6 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) OUAPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « Plouf machine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUAPS domicilié(e) 26, rue du Collège, CLARENS,1815 MONTREUX,SUISSE - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL – SOCIETE D'AVOCATS Maître Catherine THONNELIER domicilié(e) 5, avenue du Pré Félin, Lieu dit PAE Les Glaisins, BP 347,74943 ANNECY LE VIEUX cedex - France.
La marque Plouf machine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OUAPS S.A. Société Anonyme - 26, rue du Collège, CLARENS,1815 MONTREUX,SUISSE - Suisse
FIDAL – SOCIETE D'AVOCATS Maître Catherine THONNELIER - 5, avenue du Pré Félin, Lieu dit PAE Les Glaisins, BP 347,74943 ANNECY LE VIEUX cedex - France
Inscription le 13 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440092 - Publication au BOPI 2006-09-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Inscription le 22 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512450 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22
Inscription le 25 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549749 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-25
– jeux, jouets. – jeux électroniques. – cartes à jouer.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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