La petite souris va passer
Présentation de la marque La petite souris va passer
Déposée le 25 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) OUAPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « La petite souris va passer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La petite souris va passer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La petite souris va passer est expirée depuis le 25 novembre 2014.
OUAPS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440092 - Publication au BOPI 2006-09-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Inscription le 22 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512450 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22
Inscription le 25 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549749 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-25