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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OUAPS
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Jacques a dit
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Jacques a dit
OUAPS SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
3224203
Date de dépôt :
07/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Jacques a dit de OUAPS

Présentation de la marque Jacques a dit

Déposée le 7 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) OUAPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « Jacques a dit »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUAPS domicilié(e) 26, rue du Collège - CLARENS,1815 MONTREUX,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - SOCIETE D'AVOCATS Maître Catherine THONNELIER domicilié(e) 5, avenue du Pré Félin - PAE Les Glaisins, BP 347,74943 ANNECY LE VIEUX cedex - 74943 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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OUAPS a également déposé les autres marques suivantes : Plouf machine , La petite souris va passer


OUAPS SA Société anonyme - 26, rue du Collège - CLARENS,1815 MONTREUX,SUISSE - Suisse


FIDAL - SOCIETE D'AVOCATS Maître Catherine THONNELIER - 5, avenue du Pré Félin - PAE Les Glaisins, BP 347,74943 ANNECY LE VIEUX cedex - 74943 - France


Inscription le 11 mai 2004 - Rejet total n°392412 - Publication au BOPI 2004-05-11

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Jeux, jouets. Jeux électroniques, Cartes à jouer

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].