Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA CARAVANE PASSE FRENCH FOOD TRUCK
M. OUALLOUCHE CYRIL M. AROUSSI MEHDI
Numéro de dépôt :
4051114
Date de dépôt :
27/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque LA CARAVANE PASSE FRENCH FOOD TRUCK
Déposée le 27 novembre 2013 par monsieur OUALLOUCHE CYRIL et monsieur AROUSSI MEHDI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LA CARAVANE PASSE FRENCH FOOD TRUCK »
Les déposants sont monsieur OUALLOUCHE CYRIL domicilié(e) 7 rue Jean Poulmarch - 93260 - LES LILAS - France et monsieur AROUSSI MEHDI domicilié(e) 46 Quai de la Marne - 75019 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OUALLOUCHE CYRIL domicilié(e) 7 rue Jean Poulmarch - 93260 - LES LILAS - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. OUALLOUCHE CYRIL - 7 rue Jean Poulmarch - 93260 - LES LILAS - France
M. AROUSSI MEHDI - 46 Quai de la Marne - 75019 - PARIS - France
M. OUALLOUCHE CYRIL - 7 rue Jean Poulmarch - 93260 - LES LILAS - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Inscription le 11 août 2016 - Rejet total n°677699 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ; Livraison de plats a domicile ou entreprises ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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