ouali kamel, Agissant pour le compte de la société qiyam layl en cours de formation
Numéro de dépôt :
3769290
Date de dépôt :
26/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2020
Présentation de la marque QIYAM LAYL
Déposée le 26 septembre 2010 par ouali kamel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QIYAM LAYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est ouali kamel, Agissant pour le compte de la société qiyam layl en cours de formation domicilié(e) 32 rue roubichou appt 330 bat c 26 - 31500 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ouali kamel domicilié(e) appt 330 bat c 26 32 rue roubichou - 31500 - TOULOUSE - France.
La marque QIYAM LAYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QIYAM LAYL est expirée depuis le 26 septembre 2020.
ouali kamel, Agissant pour le compte de la société qiyam layl en cours de formation - 32 rue roubichou appt 330 bat c 26 - 31500 - TOULOUSE - France
ouali kamel - appt 330 bat c 26 32 rue roubichou - 31500 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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