Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUALCOM
OUALI HOUCINE

Numéro de dépôt :
3771666
Date de dépôt :
05/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2020
OUALCOM de OUALI HOUCINE

Présentation de la marque OUALCOM

Déposée le 5 octobre 2010 par OUALI HOUCINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUALCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est OUALI HOUCINE domicilié(e) 13 RUE DU LOT ET GARONNE - 68700 - CERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUALI HOUCINE domicilié(e) 13 RUE DU LOT ET GARONNE - 68700 - CERNAY - France.

La marque OUALCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUALCOM est expirée depuis le 5 octobre 2020.


OUALI HOUCINE - 13 RUE DU LOT ET GARONNE - 68700 - CERNAY - France


OUALI HOUCINE - 13 RUE DU LOT ET GARONNE - 68700 - CERNAY - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 19 août 2011 - Rejet partiel n°555914 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-19

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Éducation ; formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.