OUALCOM
Présentation de la marque OUALCOM
Déposée le 5 octobre 2010 par OUALI HOUCINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUALCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OUALCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUALCOM est expirée depuis le 5 octobre 2020.
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Inscription le 19 août 2011 - Rejet partiel n°555914 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-19