Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELEPARTNERS SYSTEM
M. OUAKSEL Farouk, Agissant pour le compte de la société TELEPARTNERS SYSTEM en cours de formation

Numéro de dépôt :
4003642
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/05/2023
TELEPARTNERS SYSTEM de OUAKSEL Farouk

Présentation de la marque TELEPARTNERS SYSTEM

Déposée le 7 mai 2013 par monsieur OUAKSEL Farouk auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TELEPARTNERS SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est monsieur OUAKSEL Farouk domicilié(e) 05 résidence des gémeaux - 94260 - FRESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OUAKSEL Farouk domicilié(e) 05 résidence des gémeaux - 94260 - FRESNES - France.

La marque TELEPARTNERS SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELEPARTNERS SYSTEM est expirée depuis le 7 mai 2023.


M. OUAKSEL Farouk, Agissant pour le compte de la société TELEPARTNERS SYSTEM en cours de formation - 05 résidence des gémeaux - 94260 - FRESNES - France


M. OUAKSEL Farouk - 05 résidence des gémeaux - 94260 - FRESNES - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685066 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Géolocalisation GPS, réseaux de données, cartes SIM, logiciel informatique, modem GPRS, récepteur GPS.