Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POLYTER
OUAKI Philippe

Numéro de dépôt :
92444284
Date de dépôt :
02/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2022

Présentation de la marque POLYTER

Déposée le 2 décembre 1992 par OUAKI Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est OUAKI Philippe domicilié(e) 9, Avenue de GASCOGNE - 32800 - EAUZE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OUAKI Philippe domicilié(e) 9, Avenue de GASCOGNE - 32800 - EAUZE - France.

La marque POLYTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POLYTER est expirée depuis le 2 décembre 2022.

OUAKI Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Polyturba


OUAKI Philippe - 9, Avenue de GASCOGNE - 32800 - EAUZE - France


OUAKI Philippe - 9, Avenue de GASCOGNE - 32800 - EAUZE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Inscription le 21 septembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°163346 - Publication au BOPI 1993-09-21

Inscription le 30 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181104 - Publication au BOPI 1995-01-30

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2002 n°2225325 - Publication au BOPI 2002-07-24

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2012 n°2515656 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

-Engrais pour les terres - Graines (semences)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.