Déposée le 2 décembre 1992 par OUAKI Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POLYTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est OUAKI Philippe domicilié(e) 9, Avenue de GASCOGNE - 32800 - EAUZE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OUAKI Philippe domicilié(e) 9, Avenue de GASCOGNE - 32800 - EAUZE - France.
La marque POLYTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POLYTER est expirée depuis le 2 décembre 2022.
OUAKI Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Polyturba
OUAKI Philippe - 9, Avenue de GASCOGNE - 32800 - EAUZE - France
OUAKI Philippe - 9, Avenue de GASCOGNE - 32800 - EAUZE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19
Inscription le 21 septembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°163346 - Publication au BOPI 1993-09-21
Inscription le 30 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181104 - Publication au BOPI 1995-01-30
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2002 n°2225325 - Publication au BOPI 2002-07-24
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2012 n°2515656 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04
-Engrais pour les terres - Graines (semences)
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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