Déposée par voie électronique le 27 mai 2020 par monsieur OUAIS GHOUBANTINI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Biogato » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-25 du 19 juin 2020.
Le déposant est monsieur OUAIS GHOUBANTINI domicilié(e) 58 rue des blés d'or - 93150 - Le Blanc Mesnil - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur OUAIS GHOUBANTINI domicilié(e) 58 rue des blés d'or - 93150 - Le Blanc Mesnil - France.
La marque Biogato a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biogato arrivera à expiration en date du 27 mai 2030.
OUAIS GHOUBANTINI a également déposé les autres marques suivantes : VOLDAK , FURRAL , UNITIF
Monsieur OUAIS GHOUBANTINI - 58 rue des blés d'or - 93150 - Le Blanc Mesnil - France
Monsieur OUAIS GHOUBANTINI - 58 rue des blés d'or - 93150 - Le Blanc Mesnil - France
Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25
Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; pain ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé. Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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