Déposée le 7 mars 2011 par Ouail ZENATI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO FORMULA ZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-13 du 1 avril 2011.
Le déposant est Ouail ZENATI domicilié(e) 02 PLACE DES FEDERES - 93160 - NOISY LE GRAND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ouail ZENATI domicilié(e) 02 PLACE DES FEDERES, APPT 211 R, France - 93160 - NOISY LE GRAND - France.
La marque BIO FORMULA ZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO FORMULA ZEN est expirée depuis le 7 mars 2021.
Ouail ZENATI - 02 PLACE DES FEDERES - 93160 - NOISY LE GRAND - France
Ouail ZENATI - 02 PLACE DES FEDERES, APPT 211 R, France - 93160 - NOISY LE GRAND - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Aliments pour bébés issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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