Marque enregistrée - Marque en non vigueur

jo cartel
ouahid sahnoune

Numéro de dépôt :
3753718
Date de dépôt :
15/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2020
jo cartel de ouahid sahnoune

Présentation de la marque jo cartel

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2010 par ouahid sahnoune auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « jo cartel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est ouahid sahnoune domicilié(e) 5 ter berlioz - 06200 - nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ouahid sahnoune domicilié(e) 5 ter berlioz - 06200 - nice - France.

La marque jo cartel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque jo cartel est expirée depuis le 15 juillet 2020.


ouahid sahnoune - 5 ter berlioz - 06200 - nice - France


ouahid sahnoune - 5 ter berlioz - 06200 - nice - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Vêtements, chaussures, chapellerie.