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Marques déposées par monsieur Ouadfel Habib
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Sigmaled
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sigmaled
M. Ouadfel Habib

Numéro de dépôt :
3923496
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2022
Sigmaled de Ouadfel Habib

Présentation de la marque Sigmaled

Déposée le 31 mai 2012 par monsieur Ouadfel Habib auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sigmaled » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est monsieur Ouadfel Habib domicilié(e) ZAC des Echassons, Voie du mort RU - 91310 - LONGPONT SUR ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ouadfel Habib domicilié(e) ZAC des Echassons, Voie du Mort Ru - 91300 - LONGPONT SUR ORGE - France.

La marque Sigmaled a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sigmaled est expirée depuis le 31 mai 2022.


M. Ouadfel Habib - ZAC des Echassons, Voie du mort RU - 91310 - LONGPONT SUR ORGE - France


M. Ouadfel Habib - ZAC des Echassons, Voie du Mort Ru - 91300 - LONGPONT SUR ORGE - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 27 août 2012 - Retrait partiel n°582924 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.