Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAT'EQUIDES
Monsieur ou Madame LOUIS Fabrice

Numéro de dépôt :
3331825
Date de dépôt :
20/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2014
MAT\'EQUIDES de ou Madame LOUIS Fabrice

Présentation de la marque MAT'EQUIDES

Déposée le 20 décembre 2004 par monsieur ou Madame LOUIS Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAT'EQUIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est monsieur ou Madame LOUIS Fabrice domicilié(e) 31, Rue de la Terrière,27630 FOURGES - 27630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ou Madame LOUIS Fabrice domicilié(e) 31, Rue de la Terrière,27630 FOURGES - 27630 - France.

La marque MAT'EQUIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 18 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAT'EQUIDES est expirée depuis le 20 décembre 2014.


Monsieur ou Madame LOUIS Fabrice - 31, Rue de la Terrière,27630 FOURGES - 27630 - France


Monsieur ou Madame LOUIS Fabrice - 31, Rue de la Terrière,27630 FOURGES - 27630 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Machines agricoles. Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Fouets & sellerie. Matériels pour équidés, à savoir couvertures et licols de chevaux. Aliments pour animaux & équidés.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.