Déposée le 29 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OU BIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAND'ART GRAND ÉPAGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OU BIEN domicilié(e) 80 route des Creuses - 74960 - CRAN-GEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 725 866 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque GRAND'ART GRAND ÉPAGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757359.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND'ART GRAND ÉPAGNY est expirée depuis le 29 juillet 2020.
OU BIEN?, Société à responsabilité limitée - 80 route des Creuses - 74960 - CRAN-GEVRIER - France - SIREN 518725866
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Publications, livres, périodiques, revues, magazines, catalogues, brochures, guides, journaux, prospectus, almanachs, affiches, calendriers, albums, ouvrages imprimés en relation avec les arts du spectacles vivant ; papiers ; cartons ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies, clichés, reproductions graphiques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de papeterie, cahiers, blocs (papeterie), répertoires ; nécessaire pour écrire (écritoires), stylographes ; étiquettes en papier ; cartes postales ; cartes de fidélités, tickets (billets).
Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), service d'agences de publicité ; courrier publicitaire ; services de revues de presse ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; promotions des vente pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; expertise en affaires, renseignements d'affaire ; direction professionnelles des affaires artistiques ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; statistiques (information) ; décoration de vitrines ; services de mannequin à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; recherche de parrainage ; organisation d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ; vente au détail de spectacles.
Agence de presse et d'informations, communications radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques et par télévision ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; télévision par câbles ; diffusion de programmes audiovisuels par ondes, câbles, satellites, terminaux d'ordinateurs ou réseau informatique mondial ; diffusion de programmes télévision ; diffusion de spectacles vivants télévisés ; télécommunications ; radiodiffusion ; communication de messages par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations et de données en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit « Internet ».
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production, organisation (services d'imprésarios) et représentation de spectacles ; production de spectacles vivants ; organisation d'évènements dans le domaine du divertissement ; services de loisirs ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; divertissement pour télévision ou radiophonique ; montage de programmes radiophoniques ou par télévision ; production de films sur bandes vidéo ; production de films ; publications de livres et de textes (autres que de textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition de livres, de revues, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio et vidéos, de disques compacts interactifs, de Cédéroms et de Dévédéroms ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
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