Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

VEOLINK
OTV SA société anonyme

Numéro de dépôt :
3441187
Date de dépôt :
18/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
VEOLINK de OTV

Présentation de la marque VEOLINK

Déposée le 18 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) OTV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « VEOLINK »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTV domicilié(e) Immeuble l'Aquarène, 1, place Montgolfier,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON domicilié(e) 16 B rue de Jouanet, Technopole Atalante, BP 90333,35703 RENNES Cédex 7 - 35703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque VEOLINK est expirée depuis le 18 juillet 2016.

OTV a également déposé les autres marques suivantes : BIO-SURVEYOR , CLARIBLOC , MEMBROZONE , ACTIFLO , SYFOAM , ANITA , B2A , ECOFLOC , OTV , OPALINE


OTV SA société anonyme - Immeuble l'Aquarène, 1, place Montgolfier,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France - SIREN 433962586


Cabinet VIDON - 16 B rue de Jouanet, Technopole Atalante, BP 90333,35703 RENNES Cédex 7 - 35703 - France


Inscription le 4 février 2008 - renonciation totale n°468245 - Publication au BOPI 2008-02-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Logiciels, programmes informatiques, microprogrammes informatiques, appareils et équipement pour la transmission, l'enregistrement, la reproduction, la modification, la diffusion, la réception de données, de sons, d'images fixes ou animées, de messages, destinés à l'aide à l'exploitation d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la distribution, la collecte, le traitement, la purification des eaux municipales ou industrielles ; Logiciels de gestion, de mise à jour, de fourniture d'accès à une base de données relative à l'aide à l'exploitation d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la distribution, la collecte, le traitement, la purification des eaux municipales ou industrielles ; Bases de données et centres serveurs de bases de données relatives à l'aide à l'exploitation d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la distribution, la collecte, le traitement, la purification des eaux municipales ou industrielles ; Outil d'échanges techniques sécurisée relative à l'aide à l'exploitation d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la distribution, la collecte, le traitement, la purification des eaux municipales ou industrielles ; Logiciels de contrôle d'accès, cartes et appareils de contrôle d'accès à une base de données relative à l'aide à l'exploitation d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la distribution, la collecte, le traitement, la purification des eaux municipales ou industrielles ; logiciels de transmission de données ou de communication entre machines, ou entre des machines, des capteurs, des instruments de mesure et des serveurs de données, logiciels de transmission de données ou de communication dans le domaine de l'aide à l'exploitation d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la distribution, la collecte, le traitement, la purification des eaux municipales ou industrielles ; Boîtiers électroniques, capteurs, modules permettant l'échange de données, de sons, d'images fixes ou animées, de messages dans le domaine de l'aide à l'exploitation d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la distribution, la collecte, le traitement, la purification des eaux municipales ou industrielles ; Appareils de signalisation, de contrôle et de mesure dans le domaine de l'aide à l'exploitation d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la distribution, la collecte, le traitement, la purification des eaux municipales ou industrielles ; Cédéroms, DVD Roms, supports de données magnétiques, optiques incluant des données relatives à l'aide à l'exploitation d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la distribution, la collecte, le traitement, la purification des eaux municipales ou industrielles ; Publications électroniques téléchargeables relatives à l'aide à l'exploitation d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la distribution, la collecte, le traitement, la purification des eaux municipales ou industrielles.

Consultation professionnelle d'affaires concernant l'analyse des ventes (promotion de vente), la vente et le suivi après-vente, la gestion et l'administration, l'organisation commerciale, la promotion des ventes, y compris via l'utilisation de média électroniques et de l'Internet, promotion des ventes de logiciels, programmes informatiques, microprogrammes informatiques, appareils et équipement destinés à l'aide à l'exploitation d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la distribution, la collecte, le traitement, la purification des eaux municipales ou industrielles.

Services de fourniture d'accès à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) dans le domaine de l'aide à l'exploitation d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la distribution, la collecte, le traitement, la purification des eaux municipales ou industrielles ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; Services de télécommunication, de radiocommunication, de radiomessagerie, de téléphonie, de radiotéléphonie, de radiodiffusion, de transmission, et de diffusion assistée par ordinateurs de sons, d'images fixes ou animées, de données et de messages via un réseau de communication mondial (de type Internet) ou à accès privé (de type Intranet) dans le domaine de l'aide à l'exploitation d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la distribution, la collecte, le traitement, la purification des eaux municipales ou industrielles ; Services de téléinformatique, télémaintenance et télégestion de logiciels, programmes informatiques, microprogrammes informatiques, appareils et équipement destinés à l'aide à l'exploitation d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la distribution, la collecte, le traitement, la purification des eaux municipales ou industrielles.

Services de traitement, de purification des eaux municipales ou industrielles ; Services d'épuration des eaux usées ; Services de potabilisation des eaux ; Services de traitement, des boues ; Services de traitement, de désinfection des déchets dans le cadre d'applications domestiques, municipales ou industrielles ; Services de contrôle des odeurs.

Enseignement, enseignement par correspondance, éducation, formation pratique (démonstration) en matière de logiciels, programmes informatiques, microprogrammes informatiques, appareils et équipement destinés à l'aide à l'exploitation d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la distribution, la collecte, le traitement, la purification des eaux municipales ou industrielles ; Organisation et conduite d'ateliers de formation pratique (démonstration), de colloques, de conférences, de congrès en matière de logiciels, programmes informatiques, microprogrammes informatiques, appareils et équipement destinés à l'aide à l'exploitation d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la distribution, la collecte, le traitement, la purification des eaux municipales ou industrielles ; Services d'enseignement, d'enseignement par correspondance, d'éducation et de formation pratique (démonstration) dans le domaine de la programmation, du développement, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des logiciels, programmes informatiques, microprogrammes informatiques, appareils et équipement destinés à l'aide à l'exploitation d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la distribution, la collecte, le traitement, la purification des eaux municipales ou industrielles ; Organisation et conduite d'ateliers de formation pratique (démonstration), de colloques, de conférences, de congrès en matière de logiciels, programmes informatiques, microprogrammes informatiques, appareils et équipement destinés à l'aide à l'exploitation d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la distribution, la collecte, le traitement, la purification des eaux municipales ou industrielles ; Enseignement, enseignement par correspondance, éducation, formation pratique (démonstration) en matière de sensibilisation du public à la gestion de l'eau et des déchets ; Organisation et conduite d'ateliers de formation pratique (démonstration), de colloques, de conférences, de congrès en matière de sensibilisation du public à la gestion de l'eau et des déchets.

Services de consultation en matière informatique. Services d'élaboration (conception) et développement, mise à jour, installation (programmation informatique) et maintenance de logiciels programmes informatiques, microprogrammes informatiques, appareils et équipement destinés à l'aide à l'exploitation d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la distribution, la collecte, le traitement, la purification des eaux municipales ou industrielles ; Services de programmation en matière de traitement de l'information. Services d'hébergement de sites informatiques et de sites Internet. Conseils en matière d'élaboration de pages Internet et sites Internet, conception, réalisation et maintenance de contenus Internet, incluant en particulier une plateforme d'échanges d'informations, mise à disposition et mise en ligne de publications destinées à l'aide à l'exploitation d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la distribution, la collecte, le traitement, la purification des eaux municipales ou industrielles.