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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OTV
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TERFLEX
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERFLEX
OTV SA société anonyme

Numéro de dépôt :
3633172
Date de dépôt :
27/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
27/02/2019
TERFLEX de OTV

Présentation de la marque TERFLEX

Déposée le 27 février 2009 par la Société Anonyme (SA) OTV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « TERFLEX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTV domicilié(e) Immeuble L'Aquarène, 1, place Montgolfier,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 - 35703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERFLEX est expirée depuis le 27 février 2019.

OTV a également déposé les autres marques suivantes : BIO-SURVEYOR , VEOLINK , MEMBROZONE , CLARIBLOC , ECOFLOC , B2A , SYFOAM , OTV , OPALINE , ACTISOFT


OTV SA société anonyme - Immeuble L'Aquarène, 1, place Montgolfier,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France - SIREN 433962586


Cabinet VIDON Marques & Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 - 35703 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545165 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Appareils, dispositifs et installations pour le traitement de l'eau et des eaux usées, pour la purification de l'eau et pour le traitement biologique des eaux ; appareils, dispositifs et installations de filtration de l'eau, notamment sur membrane ; installations de traitement de l'eau et des eaux usées combinant un traitement biologique et un traitement sur membranes.