Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYFOAM
OTV SA société anonyme

Numéro de dépôt :
3587163
Date de dépôt :
08/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
08/07/2018
SYFOAM de OTV

Présentation de la marque SYFOAM

Déposée le 8 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) OTV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « SYFOAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-33 du 14 août 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTV domicilié(e) Immeuble L'Aquarène, 1, place Montgolfier,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON domicilié(e) Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 - France.

La marque SYFOAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3587163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYFOAM est expirée depuis le 8 juillet 2018.

OTV a également déposé les autres marques suivantes : BIO-SURVEYOR , CLARIBLOC , VEOLINK , MEMBROZONE , ACTIFLO , ANITA , B2A , ECOFLOC , OTV , OPALINE


OTV SA société anonyme - Immeuble L'Aquarène, 1, place Montgolfier,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France - SIREN 433962586


Cabinet VIDON - Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545165 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement, la purification des eaux usées mettant notamment en oeuvre un dispositif mécanique anti-mousse ; Appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour l'épuration des eaux usées mettant notamment en oeuvre un dispositif mécanique anti-mousse ; Appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement des boues mettant notamment en oeuvre un dispositif mécanique anti-mousse ; Appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement des déchets dans le cadre d'applications municipales ou industrielles mettant notamment en oeuvre un dispositif mécanique anti-mousse.

Services de mise en service, de réparation et de maintenance des appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement, la purification des eaux usées mettant notamment en oeuvre un dispositif mécanique anti-mousse ; Services de mise en service, de réparation et de maintenance des appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour l'épuration des eaux usées mettant notamment en oeuvre un dispositif mécanique anti-mousse ; Services de mise en service, de réparation et de maintenance des appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement des boues mettant notamment en oeuvre un dispositif mécanique anti-mousse ; Services de mise en service, de réparation et de maintenance des appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement des déchets dans le cadre d'applications municipales ou industrielles mettant notamment en oeuvre un dispositif mécanique anti-mousse.

Services de traitement, de purification des eaux usées mettant notamment en oeuvre un dispositif mécanique anti-mousse ; Services d'épuration des eaux usées mettant notamment en oeuvre un dispositif mécanique anti-mousse ; Services de traitement des boues mettant notamment en oeuvre un dispositif mécanique anti-mousse ; Services de traitement des déchets dans le cadre d'applications municipales ou industrielles mettant notamment en oeuvre un dispositif mécanique anti-mousse.