Marque expirée - Marque en non vigueur

PYRODYN
OTV SA société anonyme

Numéro de dépôt :
3511708
Date de dépôt :
05/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
05/07/2017
PYRODYN de OTV

Présentation de la marque PYRODYN

Déposée le 5 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) OTV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « PYRODYN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTV domicilié(e) Immeuble l'Aquarène, 1, place Montgolfier,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON domicilié(e) 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333,35703 RENNES Cédex 7 - 35703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PYRODYN est expirée depuis le 5 juillet 2017.

OTV a également déposé les autres marques suivantes : BIO-SURVEYOR , VEOLINK , MEMBROZONE , CLARIBLOC , B2A , ECOFLOC , SYFOAM , OTV , OPALINE , ACTISOFT


OTV SA société anonyme - Immeuble l'Aquarène, 1, place Montgolfier,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France - SIREN 433962586


Cabinet VIDON - 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333,35703 RENNES Cédex 7 - 35703 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545165 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Logiciels de fours d'incinération pour le traitement des boues et des déchets.

Appareils, dispositifs et installations pour le traitement ou la valorisation des boues, des déchets industriels, des cendres, des fumées, notamment four d'incinération pour le traitement des boues ; appareils, dispositifs et installations pour le traitement de l'eau, notamment pour la désinfection, l'épuration et la potabilisation des eaux ; appareils, dispositifs et installations pour le traitement et la valorisation des effluents.

Services de traitement des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles en vue de leur épuration, de leur destruction et/ou de leur recyclage, notamment service de stabilisation des boues ; services de recyclage des boues, des déchets industriels et domestiques, des sous-produits provenant du traitement de l'eau ou des déchets industriels et domestiques, ou des fumées ; services de traitement, de purification de l'eau, notamment services d'épuration, de potabilisation et de désinfection de l'eau ; services de traitement des effluents en vue de leur épuration ; services de traitement et/ou de transformation des déchets industriels et domestiques en vue de leur destruction et/ou de leur recyclage ; services de traitement des fumées en vue de leur épuration, de leur destruction et/ou de l'utilisation des produits traités ou transférés obtenus. Services d'incinbération, notamment des boues, des déchets industriels et domestiques.