Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPALINE
OTV SA

Numéro de dépôt :
3185923
Date de dépôt :
27/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
27/09/2012
OPALINE de OTV

Présentation de la marque OPALINE

Déposée le 27 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) OTV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « OPALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTV domicilié(e) Immeuble L'Aquarène , 1, place Montgolfier,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON domicilié(e) Immeuble Germanium , 80 avenue des Buttes de Coësmes,35700 RENNES - 35700 - France.

La marque OPALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPALINE est expirée depuis le 27 septembre 2012.

OTV a également déposé les autres marques suivantes : BIO-SURVEYOR , VEOLINK , MEMBROZONE , CLARIBLOC , ECOFLOC , B2A , SYFOAM , OTV , ACTISOFT , ACTISTAR


OTV SA - Immeuble L'Aquarène , 1, place Montgolfier,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France - SIREN 433962586


Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - Immeuble Germanium , 80 avenue des Buttes de Coësmes,35700 RENNES - 35700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545165 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Appareils, dispositifs et installations pour tout procédé de traitement de l'eau, de préférence protable, combinant un traitement au charbon actif à un procédé de clarification. Service de traitement de l'eau, à savoir service de clarification par procédé de décantation, plus particulièrement lamellaire. Service de traitement de l'eau, à savoir service de filtration de l'eau, plus particulièrement sur matériau filtrant ou par filtration membranaire sur membranes immergées ou sur membranes non immergées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.