Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEMBROZONE
OTV SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94508188
Date de dépôt :
21/02/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2014

Présentation de la marque MEMBROZONE

Déposée le 21 février 1994 par la Société Anonyme (SA) OTV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEMBROZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTV domicilié(e) Immeuble L'Aquarène, 1, place Montgolfier,94410 SAINT MAURICE (dossier no 2258045) - 94410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys domicilié(e) 14 B Jouanet, BP 90323, Technopole Atalante,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2258045) - 35703 - France.

La marque MEMBROZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEMBROZONE est expirée depuis le 21 février 2014.

OTV a également déposé les autres marques suivantes : BIO-SURVEYOR , CLARIBLOC , VEOLINK , ACTIFLO , SYFOAM , ANITA , B2A , ECOFLOC , OTV , OPALINE


OTV SA Société Anonyme - Immeuble L'Aquarène, 1, place Montgolfier,94410 SAINT MAURICE (dossier no 2258045) - 94410 - France - SIREN 433962586


Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys - 14 B Jouanet, BP 90323, Technopole Atalante,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2258045) - 35703 - France


Inscription le 13 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365907 - Publication au BOPI 2003-02-13

Renouvellement sans limitation le 10 février 2004 n°2258045 - Publication au BOPI 2004-02-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545165 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Appareils, instruments et installations pour le traitement et l'épuration des eaux, appareils pour filtrer l'eau.Matières filtrantes, matières plastiques et mousses mi-ouvrées.Services de traitement de l'eau; services de transformation des eaux usées et des boues; services d'épuration des eaux.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; services de contrôle de la qualité des eaux; travaux de laboratoires; services d'analyse des eaux; services de prospection; location de matériel pour le contrôle de la qualité des eaux

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.