Marque expirée - Marque en non vigueur

L'eau, au sens propre
OTV SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96633842
Date de dépôt :
05/07/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2016

Présentation de la marque L'eau, au sens propre

Déposée le 5 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) OTV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'eau, au sens propre »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTV domicilié(e) Immeuble l'Aquarène, 1, place Montgolfier,94410 SAINT-MAURICE (dossier no 2309913) - 94410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, Technopole Atalante,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2309913) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'eau, au sens propre est expirée depuis le 5 juillet 2016.

OTV a également déposé les autres marques suivantes : BIO-SURVEYOR , VEOLINK , MEMBROZONE , CLARIBLOC , B2A , ECOFLOC , SYFOAM , OTV , OPALINE , ACTISOFT


OTV SA Société Anonyme - Immeuble l'Aquarène, 1, place Montgolfier,94410 SAINT-MAURICE (dossier no 2309913) - 94410 - France - SIREN 433962586


Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys - 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, Technopole Atalante,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2309913) - France


Inscription le 13 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365907 - Publication au BOPI 2003-02-13

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2006 n°2309913 - Publication au BOPI 2006-03-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545165 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Produits chimiques, notamment coagulants, floculants, destinés au traitement des eaux potables et résiduaires tant urbaines qu'industielles, à la déshydratation des boues, à la désodorisation, au traitement de l'air. Appareils et instruments de contrôle pour le traitement et la purification de l'air et des eaux potables et résiduaires tant urbaines qu'industrielles; appareils et instruments de contrôle pour le traitement des déchets industriels et domestiques. Appareils, dispositifs et installations pour le traitement de l'eau; appareils, dispositifs et installations pour le traitement et la valorisation des déchets industriels, des cendres, des boues; appareils, dispositifs et installations pour le traitement et la valorisation des effluents; appareils, dispositifs et installations pour la régularisation des produits chimiques dans les effluents notamment les eaux et les boues. Services de traitement et de purification de l'eau; services de traitement des effluents; services de traitement des déchets industriels et domestiques; services de traitement des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles; services de valorisation des déchets industriels et domestiques, des sous-produits provenant du traitement de l'eau, des boues ou des déchets industriels et domestiques. Enseignement, formation des personnels dans le domaine du traitement des eaux et des boues; assistance de ces personnels dans la réalisation pratique des enseignements. Travaux d'ingénieurs, laboratoires de recherches et d'étude pour le traitement et la purification de l'eau, le traitement des déchets industriels et domestiques, le traitement des boues et des cendres, la valorisation des déchets industriels et domestiques, des sous-produits provenant du traitement de l'eau, des boues ou des déchets industriels et domestiques; travaux d'ingénieurs (notamment interventions sur sites) concernant la régulation des produits chimiques dans les effluents, notamment les eaux et les boues; recherches et études scientifiques pour la régulation de produits chimiques dans les effluents, notamment les eaux et les boues; conseils et expertises dans le domaine du traitement des effluents, de l'eau, des déchets, industriels et domestiques, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles; assistance technique pour la sélection et l'optimisation des produits chimiques mentionnés ci-dessus, pour l'amélioration des conditions de mise en uvre de ces produits et le suivi de l'efficacité de ces produits; assistance technique pour l'amélioration des conditions de mise en uvre des appareils et instruments mentionnés ci-dessus, le suivi de l'efficacité de ces appareils et instruments; contrôles périodiques de ces appareils et instruments

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.