Déposée le 21 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) OTV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ECOFLOC »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTV domicilié(e) Immeuble l'Aquarène, 1, place Montgolfier,94410 SAINT-MAURICE (dossier no 2309912) - 94410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, Technopole Atalante,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2309912) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OTV SA Société Anonyme - Immeuble l'Aquarène, 1, place Montgolfier,94410 SAINT-MAURICE (dossier no 2309912) - 94410 - France - SIREN 433962586
Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys - 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, Technopole Atalante,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2309912) - France
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2006 n°2309912 - Publication au BOPI 2006-03-10
Renouvellement sans limitation n°2062326 - Publication au BOPI 1996-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35
Inscription le 13 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365907 - Publication au BOPI 2003-02-13
Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545165 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14
Appareils et instruments de mesure, régulation et contrôle, tout spécialement : dispositifs de régulation de fonctionnement de stations de traitements physico-chimique de l'eau.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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